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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme
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RecyClés pour les mal-logés
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RecyClés pour les mal-logés
Fédération Habitat et Humanisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3938004
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
RecyClés pour les mal-logés de Fédération Habitat et Humanisme

Présentation de la marque RecyClés pour les mal-logés

Déposée le 31 juillet 2012 par l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RecyClés pour les mal-logés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Habitat et Humanisme domicilié(e) 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 060 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Habitat et Humanisme, Mme. Pascale Angleys domicilié(e) 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire Cedex - France.

La marque RecyClés pour les mal-logés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RecyClés pour les mal-logés est expirée depuis le 31 juillet 2022.

Fédération Habitat et Humanisme a également déposé les autres marques suivantes : Propriétaires et solidaires , Les ateliers de la diversité sociale , HABITAT ET HUMANISME , Bâtisseur de liens , l'heure solidaire , Investir pour Agir , Baromètre du vivre ensemble ,


Fédération Habitat et Humanisme, Association loi 1901 - 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire cedex - France - SIREN 395060262


Fédération Habitat et Humanisme, Mme. Pascale Angleys - 69 chemin de Vassieux - 69647 - Caluire et Cuire Cedex - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.